Author isabelle
Edito L’air du printemps Par Christian LE STANC, Professeur à la faculté de droit de Montpellier, avocat (Cabinet Le Stanc Avocats) « L’air du printemps rend guilleret et passablement primesautier. Que le lecteur se rassure, nous n’imiterons pas trop souvent tel distingué éditorialiste de revue juridique qui considère, avec le romain Térence, que rien d’humain ne doit nous
Edito Copropriété intellectuelle ? Par Christian LE STANC, Professeur à la faculté de droit de Montpellier, avocat (Cabinet Le Stanc Avocats) « Les choses sont claires et simples pour la matière des brevets. L’inventeur a droit au titre (CPI, art. L. 611–6) et si plusieurs personnes ont participé ensemble à l’acte inventif, elles sont tenues d’une obligation de
Peut-on tout numériser ? les écrits, photos, films, les bibliothèques, archives, fonds documentaires ? Peut-on diffuser et exploiter librement une œuvre dont personne ne se réclame ? Peut-on librement modifier et/ou s’approprier l’œuvre dont l’auteur est inconnu ou introuvable? Ces questions illustrent les interrogations suscitées par l’existence et l’extraordinaire accroissement des œuvres orphelines. Le terme d’ « orphelinat »
Edito Le logiciel, l’originalité et la chasse à la galinette cendrée Par Christian LE STANC, Professeur à la faculté de droit de Montpellier, avocat (Cabinet Le Stanc Avocats) « Dans une saynète cynégétique d’un trio de comédiens fantaisistes (Les Inconnus), chacun tour à tour confirme la définition du bon chasseur de galinette. Le bon chasseur, voit un « truc
Edito Littérature Par Christian LE STANC, Professeur à la faculté de droit de Montpellier, avocat (Cabinet Le Stanc Avocats) « Un estimable magistrat de la troisième chambre du tribunal de Paris, à la fin du siècle dernier, regrettait, probablement à tort, la relative rareté des ouvrages de propriété industrielle et littéraire ou artistique. À présent, il le
Edito Oui, mais demain ? Par Christian LE STANC, Professeur à la faculté de droit de Montpellier, avocat (Cabinet Le Stanc Avocats) « Il y eut en septembre dernier, dans les locaux de LexisNexis à Paris, un très intéressant colloque (Quoi de neuf en dix ans ?), organisé à l’occasion des dix années d’existence de la présente
Edito Nessie pour de vrai ? Par Christian LE STANC, Professeur à la faculté de droit de Montpellier, avocat (Cabinet Le Stanc Avocats) « A la différence des guetteurs scrutant la brume et arpentant en vain les rives des lacs Okanagan, Ness, ou de bien d’autres encore, pour surprendre d’improbables plésiosaures sortant de l’onde, il se pourrait
Edito La contrefaçon n’est pas excusable Par Christian LE STANC, Professeur à la faculté de droit de Montpellier, avocat (Cabinet Le Stanc Avocats) « Un intéressant passage du Droit de la propriété industrielle de Roubier (T.1, Sirey 1952, p. 324 et s.) enseigne que les contrefacteurs doivent être condamnés par cela seul qu’ils ont porté atteinte au droit
Edito Le temps des cerises Par Christian LE STANC, Professeur à la faculté de droit de Montpellier, avocat (Cabinet Le Stanc Avocats) « Petite cueillette à la Cour de justice et au Tribunal de l’Union européenne. En premier lieu, les entreprises Football Dataco et autres prétendaient détenir sur les calendriers des rencontres des championnats de football
Edito Déjà dix ans ! Par Christian LE STANC, Professeur à la faculté de droit de Montpellier, avocat (Cabinet Le Stanc Avocats) « C’était en 2002. LexisNexis avait suscité la création d’une revue nouvelle : « Propriété industrielle » dont le contenu ne se cachait pas derrière le titre. Il était clair — il devait l’être