Notre organisation : deux pôles pour une expertise claire et efficace

Pour répondre aux besoins des entreprises innovantes, des créatifs et des acteurs du numérique, le cabinet Le Stanc & Associés s’est structuré autour de deux pôles complémentaires.

Cette organisation permet :

  • une lecture simple de l’offre,
  • une coordination fluide,
  • une expertise profonde,
  • un accompagnement complet,
    tout en évitant la dispersion des services.

Pôle Conseil

Coordinateur : Lisa Le Stanc

Sécuriser, structurer et développer vos projets

Le pôle Conseil regroupe l’ensemble de nos expertises dédiées à la stratégie juridique, à la protection des actifs immatériels, à la conformité, et à la structuration des entreprises innovantes.

  • Accompagnement fondateurs, CEO, CTO, CMO…
  • Prise de décision juridique complexe
  • Coaching
  • Interventions sur site et workshops internes

Objectif du pôle Conseil : transformer le droit en avantage stratégique et accélérateur de développement.


Département « Propriété intellectuelle  » (IP)

  • Protection : brevets, marques, dessins & modèles
  • Droits d’auteur, logiciels, bases de données
  • Valorisation et stratégies PI
  • Accompagnement aux dépôts (avec CPI partenaires)
  • Audits PI & due diligence IP pour investisseurs

Responsables : Lisa Le Stanc et Bruno Carbonnier

Département « Technologies de l’information » (IT)

  • Stratégies numériques, plateformes, e-commerce
  • Solutions SaaS & cloud : gestion des SLA, disponibilité, réversibilité, sécurité, localisation des données, responsabilités…
  • Développement spécifique : contrats de développement, propriété des livrables, méthodologies (agile / cycle en V),…
  • Intégration & déploiement : intégration de modules, interfaçage avec systèmes existants, obligations de résultat / moyens, planning et gouvernance.
  • Maintenance & support : maintenance corrective / évolutive, TMA, niveau de service, délais d’intervention, mises à jour et évolutivité. *
  • Cessions, licences & droits d’usage logiciels : Cession ou licence, périmètre d’utilisation, restrictions, open source, droits sur les évolutions.
  • Hébergement & infogérance : sécurité, disponibilité, continuité d’activité, obligations d’alerte, sous-traitance, conformité aux normes (ISO 27001…).
  • Contrats de prestations IT : conseil, audit technique, AMOA/AMOE, outsourcing, prestations de configuration ou paramétrage.

Responsable : Bruno Carbonnier

Département « Compliance, données & IA, cybersécurité »

  • Données personnelles (RGPD, SaaS, plateformes…)
  • IA Act : conformité, audit, documentation, gestion du risque IA
  • Compliance & éthique des affaires (Sapin II, devoir de vigilance…)
  • Cybersécurité & gestion de crise (cyberattaques,…)

Responsable : Lisa Le Stanc

Département « affaires & entreprises innovantes« 

  • Contrats commerciaux & partenariats stratégiques Structuration d’entreprise, statuts, pactes
  • Franchise, distribution, modèles économiques innovants
  • Levées de fonds, entrée d’investisseurs, gouvernance (En collaboration avec nos partenaires spécialisés)

Responsable : Lisa Le Stanc

Pôle Contentieux

Coordinateur : Bruno Carbonnier

Agir, défendre et obtenir des résultats

Le pôle Contentieux concentre notre expertise dans la gestion des litiges complexes, techniques et à fort enjeu.


Département « Contentieux en propriété intellectuelle »

  • Brevets (France & JUB), marques, droits d’auteur, modèles
  • Saisies-contrefaçon, injonctions, expertises
  • Actions en contrefaçon, nullité, revendication
  • Responsabilité contractuelle liée aux droits de propriété intellectuelle (licences, transferts de technologie…)
  • Stratégies offensives et défensives

Responsables : Lisa Le Stanc et Bruno Carbonnier

Département « Litiges technologiques et numériques »

  • Défaillance de projets IT (ERP, SaaS, intégration, migration)
  • Retard de livraison, non-conformité, interruption de service
  • Rupture de contrats technologiques
  • Responsabilité des plateformes et prestataires numériques

Responsable : Bruno Carbonnier

Département « Concurrence déloyale & parasitisme »

  • Imitation, confusion, désorganisation
  • Exploitation de notoriété, détournement de clientèle
  • Extraction illégale de bases de données

Responsable : Lisa Le Stanc

Département « Contentieux commerciaux & contractuels »

  • Rupture brutale des relations commerciales
  • Exécution forcée, résiliation judiciaire
  • Responsabilité contractuelle et délictuelle

Responsables : Lisa Le Stanc et Bruno Carbonnier

Département « Modes alternatifs : négociation, médiation, arbitrage »

  • Gestion de crise
  • Stratégies de désescalade
  • Recherche d’accords rapides et efficaces

Responsable : Bruno Carbonnier

Objectif du pôle Contentieux : protéger vos intérêts, restaurer votre position et sécuriser votre activité.

Une coordination simple et efficace entre les deux pôles

Nous avons fait le choix volontaire d’une organisation lisible, en rupture avec les cabinets “à tiroirs” :

✔ Un dossier = un avocat pilote

Il coordonne les interventions du cabinet et assure un interlocuteur unique.

✔ Un flux naturel entre Conseil & Contentieux

Votre projet est sécurisable ? Le pôle Conseil intervient.
Un litige survient ? Le pôle Contentieux prend le relais.
Souvent, nous travaillons simultanément dans les deux dimensions.

✔ Une vision 360° du juridique

Propriété intellectuelle, numérique, contrats, data, innovation, business : tout est analysé ensemble.

Un accompagnement soutenu par des outils modernes

  • Plateformes sécurisées
  • Gestion électronique des dossiers
  • Tableaux de bord projets et contentieux
  • Collaboration en ligne avec vos équipes
  • Outils experts PI, RGPD et IA Act

Notre organisation moderne garantit réactivité, cohérence et maîtrise.

Une expertise étendue grâce à notre réseau de partenaires

Pour les besoins complémentaires :

  • Conseils en propriété industrielle
  • Experts IT & cybersécurité
  • Cabinets spécialisés en fiscalité, finance, M&A
  • Designers, studios numériques, consultants innovation

Nous restons un cabinet à taille humaine avec une capacité d’intervention étendue.

Conclusion : une organisation pour les entreprises qui créent, innovent et évoluent

Avec deux pôles clairs — Conseil et Contentieux — nous proposons :

  • une expertise lisible,
  • une capacité d’intervention complète,
  • un accompagnement stratégique,
  • une maîtrise des enjeux technologiques et business.

Une organisation simple. Une expertise pointue. Un accompagnement réellement orienté innovation et croissance.