Notre organisation : deux pôles pour une expertise claire et efficace

Pour répondre aux besoins des entreprises innovantes, des créatifs et des acteurs du numérique, le cabinet Le Stanc & Associés s’est structuré autour de deux pôles complémentaires.

Cette organisation permet :

  • une lecture simple de l’offre,
  • une coordination fluide,
  • une expertise profonde,
  • un accompagnement complet,
    tout en évitant la dispersion des services.

PÔLE CONSEIL

Sécuriser, structurer et développer vos projets

Le pôle Conseil regroupe l’ensemble de nos expertises dédiées à la stratégie juridique, à la protection des actifs immatériels, à la conformité, et à la structuration des entreprises innovantes.

🔹 Propriété intellectuelle (IP)

  • Protection : brevets, marques, dessins & modèles
  • Droits d’auteur, logiciels, bases de données
  • Valorisation et stratégies PI
  • Accompagnement aux dépôts (avec CPI partenaires)
  • Audits PI & due diligence IP pour investisseurs

🔹 Technologies, données & IA

  • Contrats IT : SaaS, cloud, API, intégration, maintenance
  • RGPD, ePrivacy, data governance
  • IA Act : conformité, audit, documentation, gestion du risque IA
  • Stratégies numériques, plateformes, e-commerce

🔹 Droit des affaires & entreprises innovantes

(En collaboration avec nos partenaires spécialisés)

  • Structuration d’entreprise, statuts, pactes
  • Levées de fonds, entrée d’investisseurs, gouvernance
  • Contrats commerciaux & partenariats stratégiques
  • Franchise, distribution, modèles économiques innovants

🔹 Conseil stratégique aux dirigeants

  • Accompagnement fondateurs, CEO, CTO, CMO
  • Prise de décision juridique complexe
  • Coaching contractuel et PI
  • Interventions sur site et workshops internes

🎯 Objectif du pôle Conseil : transformer le droit en avantage stratégique et accélérateur de développement.

PÔLE CONTENTIEUX

Agir, défendre et obtenir des résultats

Le pôle Contentieux concentre notre expertise dans la gestion des litiges complexes, techniques et à fort enjeu.

Nous intervenons devant les juridictions françaises, devant la JUB, en urgence ou sur le long terme.

🔹 Contentieux PI

  • Brevets (France & JUB), marques, droits d’auteur, modèles
  • Saisies-contrefaçon, injonctions, expertises
  • Actions en contrefaçon, nullité, revendication
  • Stratégies offensives et défensives

🔹 Litiges technologiques et numériques

  • Défaillance de projets IT (ERP, SaaS, intégration, migration)
  • Retard de livraison, non-conformité, interruption de service
  • Rupture de contrats technologiques
  • Responsabilité des plateformes et prestataires numériques

🔹 Concurrence déloyale & parasitisme

  • Imitation, confusion, désorganisation
  • Exploitation de notoriété, détournement de clientèle
  • Extraction illégale de bases de données

🔹 Contentieux commerciaux & contractuels

  • Rupture brutale des relations commerciales
  • Exécution forcée, résiliation judiciaire
  • Responsabilité contractuelle et délictuelle

🔹 Modes alternatifs : négociation, médiation, arbitrage

  • Gestion de crise
  • Stratégies de désescalade
  • Recherche d’accords rapides et efficaces

🎯 Objectif du pôle Contentieux : protéger vos intérêts, restaurer votre position et sécuriser votre activité.

Une coordination simple et efficace entre les deux pôles

Nous avons fait le choix volontaire d’une organisation lisible, en rupture avec les cabinets “à tiroirs” :

✔ Un dossier = un avocat pilote

Il coordonne les interventions du cabinet et assure un interlocuteur unique.

✔ Un flux naturel entre Conseil & Contentieux

Votre projet est sécurisable ? Le pôle Conseil intervient.
Un litige survient ? Le pôle Contentieux prend le relais.
Souvent, nous travaillons simultanément dans les deux dimensions.

✔ Une vision 360° du juridique

Propriété intellectuelle, numérique, contrats, data, innovation, business : tout est analysé ensemble.

Un accompagnement soutenu par des outils modernes

  • Plateformes sécurisées
  • Gestion électronique des dossiers
  • Tableaux de bord projets et contentieux
  • Collaboration en ligne avec vos équipes
  • Outils experts PI, RGPD et IA Act

Notre organisation moderne garantit réactivité, cohérence et maîtrise.

Une expertise étendue grâce à notre réseau de partenaires

Pour les besoins complémentaires :

  • Conseils en propriété industrielle
  • Experts IT & cybersécurité
  • Cabinets spécialisés en fiscalité, finance, M&A
  • Designers, studios numériques, consultants innovation

Nous restons un cabinet à taille humaine avec une capacité d’intervention étendue.

Conclusion : une organisation pour les entreprises qui créent, innovent et évoluent

Avec deux pôles clairs — Conseil et Contentieux — nous proposons :

  • une expertise lisible,
  • une capacité d’intervention complète,
  • un accompagnement stratégique,
  • une maîtrise des enjeux technologiques et business.

👉 Une organisation simple. Une expertise pointue. Un accompagnement réellement orienté innovation et croissance.