Le droit du travail constitue un pilier essentiel pour structurer, sécuriser et accompagner la croissance des entreprises — en particulier dans les secteurs innovants, numériques et créatifs où les organisations évoluent rapidement.

Afin d’offrir à nos clients un service complet et parfaitement adapté à leurs enjeux RH, nous développons cette activité en partenariat avec un cabinet spécialisé en droit social, reconnu pour son expertise opérationnelle et stratégique auprès des entreprises.

Ce partenariat nous permet d’offrir une approche intégrée :
droit du travail × droit des affaires × propriété intellectuelle × enjeux numériques.

---

Notre approche

Avec notre partenaire dédié, nous proposons un accompagnement :

• opérationnel, pour répondre rapidement aux questions RH du quotidien,
• stratégique, pour anticiper les risques sociaux et structurer les organisations,
• adapté aux environnements innovants, télétravail, hybridation, plateformes, freelances,
• sécurisé, grâce à une expertise combinée en propriété intellectuelle, données, créations et contrats sensibles.

Nous intervenons aux côtés des équipes RH, des dirigeants, des fondateurs, et des managers dans des contextes variés, y compris les situations sensibles ou complexes.

---

Nos prestations

Avec notre partenaire en droit social, nous assurons :

✔ Rédaction et sécurisation des contrats de travail

• CDI, CDD, contrats cadres, forfait-jours, temps partiel,
• contrats techniques ou créatifs intégrant des clauses IP/confidentialité,
• clauses sensibles : non-concurrence, mobilité, inventions salariés, télétravail.

✔ Gestion des performances et des situations sensibles

• procédures disciplinaires,
• insuffisance professionnelle,
• accompagnement des managers lors d’entretiens critiques.

✔ Ruptures et négociations

• ruptures conventionnelles,
• licenciements individuels ou économiques,
• transactions et stratégies de sortie sécurisée,
• gestion du risque requalification (freelance).

✔ Dirigeants, cadres clés et talents stratégiques

• mandats sociaux,
• rémunérations variables, BSPCE / stock-options,
• clauses de confidentialité renforcées.

✔ Relations collectives

• mise en place du CSE,
• accords collectifs adaptés aux entreprises en croissance,
• chartes internes (télétravail, sécurité, conduite numérique),
• prévention des RPS et enquêtes internes.

✔ Audit social & conformité RH

• audit complet avant levée de fonds, acquisition ou réorganisation,
• diagnostic de conformité réglementaire et contractuelle,
• analyse des pratiques RH.

✔ Contentieux prud’homaux

Représentation complète devant :

• Conseil de prud’hommes,
• Tribunal judiciaire,
• Cour d’appel.

Litiges traités :
licenciement, harcèlement, discrimination, rémunération, heures supplémentaires, requalification, exécution du contrat, etc.

---

Pourquoi ce partenariat ?

Parce que nos clients — start-up, PME innovantes, studios créatifs, entreprises technologiques, dirigeants et investisseurs — ont besoin :

✔ d’un accompagnement RH complet,
✔ d’une sécurisation juridique homogène,
✔ d’une approche intégrée prenant en compte
le droit du travail, le droit des affaires, la propriété intellectuelle, les données et les contrats numériques.

Notre partenariat permet d’apporter une réponse experte, réactive et cohérente, tant en conseil qu’en contentieux.

---

En résumé

Nous aidons les entreprises à :

• structurer leurs relations de travail,
• sécuriser leurs pratiques RH,
• prévenir les litiges,
• gérer les situations sensibles,
• protéger dirigeants et collaborateurs clés,
• intégrer les enjeux PI/IT dans les relations de travail (inventions, confidentialité, données, créations).

Grâce à notre partenaire spécialisé en droit social, nous offrons un accompagnement complet, fiable et adapté aux entreprises innovantes.