Nos pôles d’activités
Notre cabinet est organisé en deux pôles : Conseil et Contentieux. Chaque pôle a un coordinateur identifié, qui répond du dossier de bout en bout. Lorsqu’une affaire mobilise les deux pôles — un litige qui appelle aussi un travail contractuel, par exemple — l’avocat pilote du dossier coordonne l’ensemble.
Pôle Conseil
Le pôle Conseil intervient en amont des dossiers : structuration, protection, conformité, négociation. Quatre domaines de pratique.
Propriété intellectuelle
Brevets, marques, dessins et modèles, droits d’auteur, logiciels, bases de données. Nous accompagnons la stratégie de protection (cartographie, choix des titres à déposer, audits PI pour investisseurs) et travaillons avec des conseils en propriété industrielle pour les opérations de dépôt.
Technologies de l’information
Contrats SaaS, cloud, plateformes, e-commerce, contrats de développement, intégration et maintenance. Nous intervenons aussi sur la gouvernance des projets IT et la sécurisation des relations entre maîtrise d’ouvrage et prestataires.
Données, IA, cybersécurité
RGPD, IA Act, conformité Sapin II, devoir de vigilance, gestion des incidents de cybersécurité. Nos interventions vont de l’audit ponctuel à l’accompagnement DPO sur la durée.
Affaires et contrats
Contrats commerciaux, distribution, franchise, structuration des sociétés et pactes d’associés, levées de fonds. Nous travaillons fréquemment avec les directions financières et les conseils en fusion-acquisition pour les opérations qui le justifient.
Pôle Contentieux
Le pôle Contentieux traite les litiges techniques et à fort enjeu, en demande comme en défense. Cinq domaines de pratique.
Contentieux de la propriété intellectuelle
Contrefaçon de brevets, de marques, de droits d’auteur, de modèles. Saisies-contrefaçon, actions en nullité, actions en revendication. Nous plaidons devant la Juridiction unifiée du brevet (JUB) pour les contentieux brevet européens à effet unitaire.
Litiges technologiques et numériques
Défaillance de projets IT, retards de livraison, ruptures de contrats SaaS ou cloud, contentieux de la responsabilité des prestataires numériques. Dossiers généralement instruits avec expertise judiciaire.
Concurrence déloyale et parasitisme
Imitation, exploitation de notoriété, détournement de clientèle, extraction de bases de données. Souvent en complément d’une action en contrefaçon, parfois de manière autonome.
Contentieux commerciaux
Rupture brutale des relations commerciales, exécution forcée des contrats, contentieux de la responsabilité contractuelle. Devant les tribunaux de commerce et les juridictions civiles.
Modes alternatifs : médiation, arbitrage, négociation
Quand un règlement amiable est possible et préférable, nous le recommandons. Gestion de crise, négociation transactionnelle, médiation conventionnelle, arbitrage en chambre nationale ou internationale.
Coordination
Un dossier, un avocat pilote. Quel que soit le pôle d’origine, vous avez un interlocuteur unique qui coordonne l’intervention du cabinet et qui répond du dossier devant vous.
Un flux entre Conseil et Contentieux. Beaucoup de dossiers commencent en conseil et se prolongent en contentieux, ou inversement — un audit qui révèle un risque, une assignation qui appelle un travail contractuel correctif. Les deux pôles travaillent sur la même base documentaire et avec la même connaissance du dossier.
Outils et méthode
Nous travaillons avec une plateforme sécurisée d’échange de pièces, une gestion électronique des dossiers et des outils spécialisés en propriété intellectuelle, RGPD et IA Act. Nous fournissons sur demande un accès collaboratif à votre direction juridique pour le suivi des dossiers actifs.
Réseau de partenaires
Nous travaillons régulièrement avec des conseils en propriété industrielle pour les opérations de dépôt, des experts IT et cybersécurité pour les contentieux techniques, des cabinets de fiscalité et de conseil M&A pour les opérations de croissance, des designers et studios numériques pour les projets de création. Cette ouverture nous permet de rester un cabinet à taille humaine sans limiter le périmètre des dossiers que nous acceptons.