Conseil & accompagnement : sécuriser, structurer et valoriser vos innovations
Nous accompagnons les entreprises innovantes, créateurs et dirigeants dans toutes les dimensions juridiques qui contribuent à leur performance.
Notre approche repose sur une idée simple : le droit n’est pas une contrainte, c’est un levier stratégique lorsqu’il est anticipé et maîtrisé.
Qu’il s’agisse de protéger vos créations, sécuriser vos contrats, aligner votre organisation avec la réglementation ou construire une stratégie d’innovation durable, nous vous aidons à avancer avec clarté, efficacité et sérénité.
✔ Une vision orientée business : le droit comme outil stratégique.
✔ Une approche pédagogique et concrète, sans langage inutilement technique.
✔ Une expérience solide auprès d’entreprises innovantes, éditeurs logiciels, créateurs, startups, industriels, e-commerçants, organismes publics.
✔ Une disponibilité réelle : un interlocuteur unique qui connaît vos projets.
Besoin d’être accompagné ?
Nous serons heureux d’étudier vos besoins, qu’il s’agisse d’un projet ponctuel ou d’un partenariat durable.
Nous ne nous contentons pas de répondre à vos questions : nous vous aidons à construire une vision juridique cohérente, au service de votre croissance.
Nos accompagnements stratégiques :
✔ Diagnostic juridique complet (propriété intellectuelle, numérique, contrats).
✔ Construction d’une stratégie IP différenciante.
✔ Alignement de vos outils juridiques avec votre business model.
✔ Mise en place d’une organisation juridique interne (process, modèles, bonnes pratiques).
✔ Stratégie IA responsable.
🎯 Objectif : faire du droit un outil pour décider, innover et avancer.
L’innovation n’a de valeur que si elle est protégée. Nous vous accompagnons pour transformer vos idées, produits et contenus en véritables actifs stratégiques.
Nos interventions :
✔ Protection des œuvres : droit d’auteur, créations visuelles, outils numériques, catalogues, supports marketing.
✔ Protection technique : brevets, savoir-faire, procédés, secrets d’affaires.
✔ Stratégie de marques : recherche d’antériorités, dépôts, extensions internationales, surveillance.
✔ Gestion des données et bases : droits sur les bases de données, API, modèles IA.
✔ Sécurisation de vos innovations numériques : IA, algorithmes, logiciels, modèles 3D, plateformes Saas.
🎯 Objectif : transformer vos créations en actifs juridiques solides et exploitables.
Une innovation ne vit pas seule : elle implique des partenaires, des clients, des fournisseurs, parfois même un écosystème complet. Nous vous aidons à contractualiser sereinement.
Nous intervenons notamment sur :
✔ Contrats IT : licence, cession, maintenance, SaaS, développement, intégration.
✔ Contrats de propriété intellectuelle : cession, licence, copropriété, accords de confidentialité.
✔ Contrats de collaboration : R&D, consortium, partenaires industriels, innovation ouverte.
✔ Contrats commerciaux : CGV, CGU, conditions d’utilisation d’une plateforme, conformité e-commerce.
✔ Négociations complexes : dépendance technique, litiges contractuels, continuité de service, conformité logicielle.
🎯 Objectif : sécuriser vos projets et éviter les zones de risque qui coûtent cher.
Les exigences réglementaires évoluent vite : nouveaux usages, IA, données personnelles, exigences de conformité logicielle… Nous vous aidons à comprendre vos obligations et à mettre en place des pratiques claires et pragmatiques.
Nos champs d’intervention :
✔ Conformité RGPD & données personnelles.
✔ Conformité logicielle.
✔ Droit de la consommation et e-commerce : cookies, information précontractuelle, tunnel de vente, facturation.
✔ Audit de vos outils numériques (ergonomie juridique, conformité, responsabilités).
✔ Questions émergentes en IA et responsabilité algorithmique.
🎯 Objectif : réduire vos risques et renforcer la confiance de vos clients.
Nous aidons les entreprises à identifier leurs obligations et à évaluer leur niveau réel de conformité grâce à des audits complets, documentés et opérationnels.
✔ Identifier clairement vos obligations et évaluer votre niveau de conformité grâce à des audits précis, documentés et directement exploitables.
✔ Construire un programme de conformité sur mesure, fondé sur une cartographie fine des risques et des politiques internes adaptées à votre organisation.
✔ Mettre en place l’ensemble des procédures éthiques essentielles : anticorruption, alertes internes, gestion des tiers, conflits d’intérêts, code de conduite, vigilance…
✔ Déployer et animer la conformité au quotidien : formation des équipes, communication interne, gestion des alertes, enquêtes et reporting pour la direction.
✔ Garantir un suivi continu, avec mise à jour des procédures et analyse régulière des risques pour une conformité durable et évolutive.
✔ Intervenir auprès des autorités (CNIL, AFA, régulateurs étrangers), préparer vos audits, négocier les accords de mise en conformité et agir comme référent éthique externe lorsque nécessaire.
En complément du conseil, nous formons vos équipes pour qu’elles deviennent autonomes sur les bons réflexes juridiques.
Nos formations :
✔ Propriété intellectuelle et innovation.
✔ Droit d’auteur et création artistique.
✔ Intelligence artificielle : risques, bonnes pratiques, sécurité.
✔ Protection de l’information et secrets d’affaires.
✔ Stratégie contractuelle & conformité numérique.
✔ Parcours sur mesure pour dirigeants et équipes innovation.
🎯 Objectif : développer votre culture juridique… sans jargon.